Le concept de régime démocratique est plus facilement explicable en procédant à une distinction entre démocratie directe et indirecte. Si ces deux types de régimes paraissent s’opposer, nos institutions politiques empruntent en réalité à chacun d’entre eux.
Vivons-nous dans un régime démocratique ?
La question peut paraître provocatrice. Chacun est tenté d’y apporter la réponse suivante : “bien sûr que c’est le cas ! La preuve : il y a des élections et les citoyens votent régulièrement“.
C’est en partie juste : le régime démocratique a été défini par Georges Washington comme “le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple“.
Toutefois, les subtilités des régimes démocratiques sont plus difficiles à appréhender.
La démocratie (directe) naît à Athènes
La démocratie naît à Athènes au Vème siècle avant J.-C. A l’époque, elle se caractérise par la réunion récurrente des citoyens sur la place publique pour discuter des affaires de la Cité et voter les principales propositions de loi.
A l’époque, tout le monde n’a pas le droit de bénéficier de cette participation politique (par exemple, les femmes sont exclues de la citoyenneté) mais il s’agit d’une innovation majeure pour l’époque : pour la première fois, c’est le peuple (ou plutôt une partie du peuple) qui peut se prononcer dans la conduite des affaires publiques.
Le mécanisme de référence en démocratie directe est donc le référendum : il permet de poser une question directement au peuple, à laquelle ce dernier doit répondre par oui ou par non, la réponse donnant lieu à l’adoption d’une loi pour tenir compte de la volonté populaire.
Aujourd’hui, le pays qui reprend le plus les traditions du régime athénien est probablement la Suisse, où des discussions similaires et des référendums sont régulièrement organisés.
L’émergence de la démocratie indirecte (ou représentative)
La démocratie indirecte ou représentative est donc totalement différente : elle repose sur l’élection à intervalle régulier de représentants qui seront chargés de la conduite des affaires publiques. Autrement dit, le peuple ne délibère pas directement mais donne mandat aux gouvernants pour le faire. C’est d’ailleurs ce qui fait dire à James Bryce que dans ce régime : “le peuple règne mais ne gouverne pas”.
Alors, sommes-nous en démocratie directe ou indirecte ?
Les deux ! Ou plus exactement, nous vivons dans des régimes qui ménagent des caractéristiques de la démocratie directe et représentative, avec toutefois une prépondérance plus marquée pour la seconde.
A titre d’exemple, la Constitution du 4 octobre 1958, qui instaure le régime de la Vème République, dispose dans son article 3 que : “La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par la voie de ses représentants et par la voie du référendum”.
Il y a donc à la fois des mécanismes du régime représentatif, à savoir l’élection régulière de représentants, et des mécanismes de la démocratie directe, à savoir, par exemple, l’organisation de référendums.
Depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, il est même possible d’organiser un référendum d’initiative partagée : une partie du corps électoral suffisamment importante peut proposer l’organisation d’un référendum dont le contenu sera étudié par le Parlement. Même si en pratique, ce mécanisme est assorti d’une procédure très complexe, elle permet en théorie aux citoyens de d’impulser une question ou une problématique au cœur du débat public.
